Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes conclues entre, d'une part, la boutique Objets de Jean Schneider, exploitée par Michel Pinaquy, et d'autre part toute personne souhaitant effectuer un achat via le site internet.
2. Produits
Les objets proposés sont des pièces anciennes, authentiques, vendues en l’état. Une description détaillée est fournie pour chaque article (dimensions, état, époque, matériaux). Les photographies sont contractuelles dans la mesure du possible. Le caractère unique et ancien des objets implique des traces du temps (usures, petites restaurations) qui font partie de leur valeur.
3. Disponibilité
Chaque objet est unique. Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de vente simultanée sur plusieurs plateformes, la boutique s’efforce de mettre à jour son catalogue dans les meilleurs délais.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande. Objets de Jean Schneider se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. Une fois le paiement validé, un email de confirmation est envoyé. L’expédition s’effectue sous 48h ouvrées maximum.
6. Paiement
Les paiements sont sécurisés et peuvent être réalisés par carte bancaire, PayPal ou tout autre mode proposé sur le site. La commande est considérée comme effective dès confirmation par l’établissement bancaire.
7. Livraison
Voir notre Politique d’expédition pour le détail des délais, modes de livraison et suivi. La responsabilité de Objets de Jean Schneider ne saurait être engagée en cas de retard imputable au transporteur.
8. Rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Le retour est à la charge de l’acheteur, dans l’emballage d’origine et en parfait état. Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception de l’objet retourné.
Exceptions : le droit de rétractation ne s’applique pas aux ventes conclues entre professionnels, ni aux objets vendus « en l’état » avec mention explicite des défauts.
9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents. Le droit applicable est le droit français.
10. Contact
Pour toute question ou demande, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
📧 objets@hotmail.com